DIACONAT DE L'EGLISE REFORME DE BESANCON Active Utilité publique Besançon Solidarité W251001615 Créée en 1906 diaconie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Besançon (25000) Identifiants RNAW251001615 RUP25.0001126 HIST.0251000142 Historique Créée le 28/04/1906, dernière déclaration le 27/02/2009 4 évènements 28/04/1906 Création 05/05/1906 Publication au Journal Officiel 27/02/2009 Dernière déclaration 01/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Reconnue d'utilité publique / Simple Reconnue d'utilité publique RReconnue d'utilité publique par décret en Conseil d'État, elle peut recevoir donations et legs. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.