M
Mission
rechercher, aménager et répartitir des terrains pour mettre à la disposition des familles comme telles, en dehors de toute autre considération, les parcelles de terre qu'elles cultivent en vue de subvenir à leurs besoins, à l'exclusion de tout usage commercial
Domaines
- jardins ouvriers, floralies 👉 Grand Besançon Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
4 RUE DES DEUX PRINCESSES, 25000 BESANCONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251001427
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
417704194
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
41770419400022
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0251010920
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
jardins ouvriers, floralies
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr