COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CDOS) DU DOUBS

Active Besançon 1984-04-13
M

Mission

contribuer à la défense et au développement du patrimoine sportif départemental ; représenter le sport départemental pour toutes les questions d'intérêt général, notamment auprès des pouvoirs publics et des organismes officiels départementaux ; propager les principes fondamentaux de l'olympisme définis par Pierre de Coubertin et énoncés dan sla Charte Olympique, plus particulièrement en ce qui concerne la pratique du sport pour la santé et la prévention du dopage, la lutt contre toute discrimination et la violence dans le sport, les questions d'environnement et le développement durable ; entreprendre au nom des comités et organismes départementaux ou avec eux dans le respect de leurs prérogatives , toutes activités d'intérêt commun, notamment celles de nature à encourager ou à organiser la formation initiale et continue des dirigeants, officiels, cadres et techniciens, ou encore à apporter une aide effective pour l'emploi, la recherche, la prospective, la documentation et la communication ; alerter le CNOSF sur l'utilisation des propriétés olympiques pour lui permettre d'exercer sa mission de veille et de protection concernant l'utilisation du symbole, du drapeau, de la devise, de l'hymne olympique et des termes "olympiques" et "olympiades" qui seraient contraires aux dispositions de la Charte Olympique ; faire fout ce qui est nécessaire au développement de l'idée et de la pratique sportive au sein du département

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

48 RUE PROFESSEUR HAAG, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251001395
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
378015762
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251009950
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr