COMITE DES FETES DU CHATEAU DE GONDENANS LES MOULINS Active Gondenans-les-Moulins Comités des fêtes W251000943 Créée en 1995 organisation de la fete annuelle du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gondenans-les-Moulins (25680) Identifiants RNAW251000943 HIST.0251013915 Historique Créée le 24/07/1995, dernière déclaration le 13/04/2026 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 24/07/1995 Création 13/04/2026 Dernière déclaration 24/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.