Mission
protection du cadre de vie et de l'environnement dans une optique de développement durable, à Geneuille et dans les communes environnantes avec pour mission la réflexion et l'action sur les sujets relatifs à l'aménagement et au développement et en particulier ceux liés à l'arrivée du TGV Rhin-Rhône et à la RN57 ainsi que ceux relatifs au SCOT de l'agglomération bisontine, aux PLU, cartes communales et aux déplacements ; la recherche d'un équilibre entre les fonctions agricoles, industrielles, artisanales, commerciales et résidentielles ; la sauvegarde du cadre bâti et des milieux naturels ; la vie sociale et culturelle ; tous les problèmes ayant un lien direct ou indirect avec le cadre de vie ou l'environnement ; l'information du public
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Geneuille (25870)Siège INSEE
4 RUE LYAUTEY, 25870 GENEUILLEContact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr