COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DU DOUBS - CDBD

Active Besançon 2005-12-29
M

Mission

organiser le billard sportif dans le département du Doubs et en favoriser l'accès à toutes et à tous ; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne ; rechercher et faciliter la création de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, diriger et coordonner leurs activités, en favorisant et en propageant l'exercice du sport billard ; promouvoir, diriger et développer la pratique des différents types de jeux sous toutes leurs formes ; organiser la pratique compétitive et de haut niveau, dans le respect des codes sportifs et règlements édités par les diverses instances du billard ; vérifier le strict respect des dispositions du chapitre III de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; participer à l'éducation par l'enseignement de ses disciplines et la formation de ses cadres, col

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

11 RUE DU PETIT MARNOUX, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W251000806
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489503920
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251016824
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

billard, quilles

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr