Mission
organiser le billard sportif dans le département du Doubs et en favoriser l'accès à toutes et à tous ; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne ; rechercher et faciliter la création de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, diriger et coordonner leurs activités, en favorisant et en propageant l'exercice du sport billard ; promouvoir, diriger et développer la pratique des différents types de jeux sous toutes leurs formes ; organiser la pratique compétitive et de haut niveau, dans le respect des codes sportifs et règlements édités par les diverses instances du billard ; vérifier le strict respect des dispositions du chapitre III de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; participer à l'éducation par l'enseignement de ses disciplines et la formation de ses cadres, col
Domaines
- billard, quilles 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
11 RUE DU PETIT MARNOUX, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Création
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
billard, quilles
NAF : Autres activités récréatives et de loisirs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr