M
Mission
grouper toutes les sociétés pratiquant le rugby, encourager, développer, diriger et réglement le rugby dans l'ensemble de la France continentale et d'outre-mer
Domaines
- Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 Grand Besançon Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
36 RUE FREDERIC CHOPIN, 25000 BESANCONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251000745
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
343002481
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251003262
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
- - Cessation INSEE
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
Rugby (rugby à 13, à 15)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr