COMITE REGIONAL D'EQUITATION DE FRANCHE-COMTE

Dissoute Besançon cedex 3 1999-12-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-11-16.

promouvoir et développer les activités et les disciplines équestres du saut d'obstacles, concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, amazone, équifun, équitation Camargue, portugaise, islandaise, américaine, polo, pony games, mounted games, trec et équitation de travail et toutes disciplines équestres qui pourraient naître et être reconnue ; représenter tous les licenciés pratiquant l'équitation et les groupements équestres adhérents de la région ; participer pour tout ce qui concerne le cheval et l'équitation aux actions des pouvoirs publics ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; intégrer les notions de développement durable et de protection de l'environnement dans l'ensemble de ses activités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon cedex 3 (25010)

Associations de Besançon

Siège INSEE

52 RUE DE DOLE, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251000647
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
435353479
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251015135
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.