M
Mission
assumer juridiquement, dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Grand Besançon Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
8 BOULEVARD DIDEROT, 25000 BESANCONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W251000621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
348355686
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251012287
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr