ASSOCIATION DE PECHE DE BONNEVAUX -LE-PRIEURE

Active Bonnevaux-le-Prieuré 2001-05-21
M

Mission

gestion des plans d'eau et rivières de Bonnevaux-le-Prieuré

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bonnevaux-le-Prieuré (25620)

Associations de Ornans

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000606
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251015524
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr