COMITE PERMANENT DES FETES DE NODS

Active Premiers Sapins 1976-05-13
M

Mission

organiser et coordonner des fêtes et des manifestations qui pourraient avoir lieu chaque année à Nods et dans les cinq communes voisines (Chasnans, Athose, Vanclans, Rantechaux et Hautepierre-le-Chatelet) qui composent dès à présent la communauté de communes des Premiers Sapins, ainsi que dans les environs, pouvant être utiles au développement des villages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Premiers Sapins (25580)

Associations de Les Premiers Sapins

Siège INSEE

8 RUE DE LA SCIERIE, 25580 LES PREMIERS SAPINS

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000459
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943495192
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251007320
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 253S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr