ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BYANS SUR DOUBS 'AMICALE DES GROTTES D'OSSELLE'

Dissoute Byans-sur-Doubs 1928-12-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2021-10-16.

détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la luttre contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la dest

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Byans-sur-Doubs (25320)

Associations de Byans-sur-Doubs

Contact

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Identifiants

RNA
W251000448
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251001167
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.