ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BYANS SUR DOUBS 'AMICALE DES GROTTES D'OSSELLE'
- Dissoute
- Byans-sur-Doubs
- Pêche
- W251000448
Cette association est dissoute depuis le 2021-10-16.
détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la luttre contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la dest