ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AGREEE DE PECHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS - LA MAILLE DU DOUBS

Active Osselle 1986-02-21
M

Mission

regrouper tous les pêcheurs amateurs aux engins et aux filets ; entreprendre toutes actions et démarches pour la défence de la pêche aux engins et aux filets

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Osselle (25320)

Associations de Osselle-Routelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000328
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251010792
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr