COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE RUGBY DU DOUBS

Active Cluse-et-Mijoux 1977-10-05
M

Mission

encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par world rugby) dans son ressort territorial, par délégation de la FFR dont elle assure la représentation, ainsi que celle de la ligue régionale dont elle dépend

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cluse-et-Mijoux (25300)

Associations de La Cluse-et-Mijoux

Siège INSEE

36 RUE FREDERIC CHOPIN, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251000228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448315283
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251016488
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 253S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr