Mission
organiser toutes manifestations culturelles et éducatives concernant notre patrimoine archéologique, historique, artistique et touristique; recevoir le concours et l'appui financier des divers organismes publics et privés et de particuliers aux fins de soutenir l'action de toute personne privée ou institution s'occupant de la préservation et de la mise en valeur du patrimoine tant en France qu'à l'étranger; grouper les propriétaires de demeures, édifices, bâtiments parcs, sites présentant u
Domaines
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Grand Besançon Métropole
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1978-10-11
Activité
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr