LE PAYS D'ANS Active Sainte-Eulalie-d'Ans Jumelages W244003578 Créée en 1996 jumelage du pays d'ans en France avec ANS en Belgique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Eulalie-d'Ans (24640) Identifiants RNAW244003578 HIST.243P307897 Historique Créée le 28/05/1996, dernière déclaration le 03/05/2018 3 évènements 28/05/1996 Création 03/05/2018 Dernière déclaration 05/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise rna Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.