M
Mission
pouvoir informer des problèmes de la commune à l'ensemble de la population et défendre ses intérêts .Constatation de nombreuses irrégularités dans le respect du code des collectivités territoriales dans notre commune. Acte en violation grossière du code civil, du code des associations des dissimulations répétées et une dérive inquiétante de l'endettement de la commune
Domaines
- défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Pays de Fénelon
@
Commune & Contact
Commune
Carlux (24370)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W244003385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 244S
Activité
défense de droits fondamentaux, activités civiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr