SAUVEGARDE DU PATRIMOINE MILITAIRE (S.P.M.) Active Sainte-Nathalène Monuments historiques W244002931 Créée en 2013 sauvegarder le patrimoine militaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Nathalène (24200) Identifiants RNAW244002931 Historique Créée le 26/04/2013, dernière déclaration le 11/02/2019 4 évènements 26/04/2013 Création 25/05/2013 Publication au Journal Officiel 11/02/2019 Dernière déclaration 21/02/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.