M
Mission
la conservation du gibier et son repeuplement ; sa protection et la répression du braconnage ; la destruction des animaux et oiseaux nuisibles ; l'organisation d'une ou plusieurs réserves sur lesquelles la chasse demeurera interdite à tous pendant au moins cinq ans
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Mouzens (24220)Associations de Coux et Bigaroque-Mouzens
Siège INSEE
FONTANELLE, 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W244002811
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
895067973
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 244S
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr