M
Mission
repérer toute action publique ou privé susceptible de porter atteinte au patrimoine paysager ou bâti de la commune de Saint-Amand de Coly et à son environnement, assurer l'information de la population communale et éventuellement d'alerter les autorités administratives potentiellement concernées
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Vallée de l'Homme
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Vallée de l'Homme
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Amand-de-Coly (24290)Associations de Coly-Saint-Amand
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W244002687
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 244S
Activité
comités de défense du patrimoine
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr