PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DES SITES DE LA VALLEE ET DES COTEAUX DE BEZENAC ET DE CASTELS

Active Bézenac 2000-06-07
M

Mission

protection des sites de toute implantation polluante, sonore, visuelle existante ou â venir

Domaines

  • Environnement, cadre de vie
@

Commune & Contact

Commune

Bézenac (24220)

Associations de Bézenac

Contact

#

Identifiants

RNA
W244002365
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0244004752
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 244S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr