ADDUCTION D'EAU DE CARLUCET

Active Saint-Crépin-et-Carlucet 2001-03-19
M

Mission

droit au puisage de la source appartenant â m. veysset, pompage et distribution de l'eau, entretien, reparation et changement des pompes, des compteurs, des branchements et tuyaux de canalisation en raison de l'usure, de la vetuste et de la corrosion

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays de Fénelon
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Crépin-et-Carlucet (24590)

Associations de Saint-Crépin-et-Carlucet

Contact

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Identifiants

RNA
W244002322
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0244004841
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 244S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr