ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE DU VALLON DE CASTEL-MERLE Active Saint-Léon-sur-Vézère Défense patrimoine W244002221 Créée en 1991 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léon-sur-Vézère (24290) Identifiants RNAW244002221 HIST.3503 Historique Créée le 19/06/1991, dernière déclaration le 19/06/1991 4 évènements 19/06/1991 Création 19/06/1991 Dernière déclaration 10/07/1991 Publication au Journal Officiel 21/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.