ASSOCIATION DES RIVERAINS DE MORTEFOND Active Saint-Amand-de-Coly Environnement W244002211 Créée en 2000 protection du site de mortefond et de son environnement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Amand-de-Coly (24290) Identifiants RNAW244002211 HIST.0244004734 Historique Créée le 30/03/2000, dernière déclaration le 30/03/2000 4 évènements 30/03/2000 Création 30/03/2000 Dernière déclaration 06/05/2000 Publication au Journal Officiel 19/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.