ANCIENS COMBATTANTS - PRISONNIERS DE GUERRE - COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC Active Saint-Pompont Anciens combattants W244002009 Créée en 2000 organisation de ceremonies. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pompont (24170) Identifiants RNAW244002009 HIST.0244004796 Historique Créée le 07/11/2000, dernière déclaration le 07/11/2000 4 évènements 07/11/2000 Création 07/11/2000 Dernière déclaration 23/12/2000 Publication au Journal Officiel 16/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.