HELPAPERS Active Saint-Aubin-de-Nabirat Aide réfugiés W244001989 Créée en 2000 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Aubin-de-Nabirat (24250) Identifiants RNAW244001989 HIST.4716 Historique Créée le 18/02/2000, dernière déclaration le 18/02/2000 4 évènements 18/02/2000 Création 18/02/2000 Dernière déclaration 18/03/2000 Publication au Journal Officiel 16/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide réfugiés Aide réfugiés 019025aide aux réfugiés et aux immigrés (hors droits fondamentaux) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.