LES ARCHERS DES REMPARTS DE DOMME Active Domme Tir W244001900 Créée en 2002 pratique du tir â l'arc. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Domme (24250) Identifiants RNAW244001900 HIST.0244004937 Historique Créée le 07/01/2002, dernière déclaration le 07/03/2005 4 évènements 07/01/2002 Création 26/01/2002 Publication au Journal Officiel 07/03/2005 Dernière déclaration 14/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.