CLUB DES PARTENAIRES DU BUGUE ATHLETIC CLUB Active Le Bugue Rugby Entraide W244001706 Créée en 1997 promotion et developpement du rugby. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Bugue (24260) Identifiants RNAW244001706 HIST.0244004461 Historique Créée le 28/07/1997, dernière déclaration le 28/07/1997 4 évènements 28/07/1997 Création 28/07/1997 Dernière déclaration 23/08/1997 Publication au Journal Officiel 25/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Entraide Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.