BILLARD CLUB BUGUOIS Active Le Bugue Billard Pétanque W244001701 Créée en 1994 organisation de concours tournois opens. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Bugue (24260) Identifiants RNAW244001701 HIST.0244004189 Historique Créée le 15/12/1994, dernière déclaration le 15/12/1994 4 évènements 15/12/1994 Création 15/12/1994 Dernière déclaration 04/01/1995 Publication au Journal Officiel 25/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Billard / Pétanque Billard 007010billard, quilles Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.