CONSEIL DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE DE BELVES Active Belvès Parents d'élèves W244001595 Créée en 1983 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belvès (24170) Identifiants RNAW244001595 HIST.1387 Historique Créée le 03/01/1983, dernière déclaration le 03/01/1983 4 évènements 03/01/1983 Création 03/01/1983 Dernière déclaration 12/01/1983 Publication au Journal Officiel 19/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.