COMITE DES FÊTES DE SAINTE-FOY DE BELVES Active Sainte-Foy-de-Belvès Comités des fêtes W244001150 Créée en 1984 animation de la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Foy-de-Belvès (24170) Identifiants RNAW244001150 HIST.0244001812 Historique Créée le 30/11/1984, dernière déclaration le 22/07/2016 4 évènements 30/11/1984 Création 12/12/1984 Publication au Journal Officiel 22/07/2016 Dernière déclaration 04/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.