ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE BESSE

Active Besse 1999-01-07
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la régulation des prédateurs, la répression du braconnage et l'exploitation rationalle du gibier vivant sur les territoires où elle possède les droites de chasse, soit par apport des membres adhérents aux présents statuts ou par bail

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besse (24550)

Associations de Besse

Contact

#

Identifiants

RNA
W244000915
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0244004597
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 244S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr