COMITE GENERAL DES FETES DE TERRASSON

Active Terrasson-Lavilledieu 1926-09-30
M

Mission

former un groupement légal vivant et agissant, demandant à chacun de ses membres, dans la mesure de ses moyens, une collaboration matérielle et morale. Aider dans la mesure de ses ressources toute société subventionnée par le conseil municipal, dans l'organisation des fêtes données au profit de l'intérêt général de la commune, de la ville ou de tout groupement dont la situation en justifie. Son action est exclusive de tout bénéfice.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Terrasson-Lavilledieu (24120)

Associations de Terrasson-Lavilledieu

Siège INSEE

AVENUE CHARLES DE GAULLE, 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU

Contact

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Identifiants

RNA
W244000821
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513210872
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
41
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 244S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr