COMITE DES FETES DE CASTELNAUD-FAYRAC Active Castelnaud-la-Chapelle Comités des fêtes W244000820 Créée en 1966 organisation des fetes dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Castelnaud-la-Chapelle (24250) Identifiants RNAW244000820 HIST.174 Historique Créée le 26/04/1966, dernière déclaration le 14/03/2024 4 évènements 26/04/1966 Création 06/05/1966 Publication au Journal Officiel 14/03/2024 Dernière déclaration 26/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.