LES PITCHOUMONDANAIS Active Sainte-Mondane Oeuvres scolaires W244000533 Créée en 2007 gérer la coopérative scolaire et participer à l'organisation de la vie de l'école Contact EMAIL...@wanadoo.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Mondane (24370) Identifiants RNAW244000533 Historique Créée le 19/11/2007, dernière déclaration le 19/11/2007 4 évènements 19/11/2007 Création 19/11/2007 Dernière déclaration 01/12/2007 Publication au Journal Officiel 14/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.