ASSOCIATION DE PRESERVATION DU TERRITOIRE RURAL DE SAINT-AMAND DE COLY Active Saint-Amand-de-Coly Sites naturels Défense & Sauvegarde W244000169 Créée en 2006 défendre le territoire rural Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Amand-de-Coly (24290) Identifiants RNAW244000169 Historique Créée le 19/09/2006, dernière déclaration le 19/09/2006 4 évènements 19/09/2006 Création 19/09/2006 Dernière déclaration 28/10/2006 Publication au Journal Officiel 16/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels / Défense & Sauvegarde Sites naturels 024020protection de sites naturels Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.