M
Mission
développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la régulation des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle du gibier vivant sur les territoires où elle possède des droits de chasse ainsi que la surveillance et la répression en matière de cueillette de produits forestiers (champignons, etc.)
Domaines
- chasse 👉 Le Grand Périgueux
@
Commune & Contact
Commune
Sanilhac (24660)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W243009503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
309205
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 243P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr