AYA

Active Champcevinel 2021-11-05
M

Mission

l'association a pour objet la préservation et la sauvegarde d'espaces naturels ; Pour cela, elle se donne pour mission principale l'acquisition de terrains pour permettre leur ré-ensauvagement : « rendre à la nature ce qui lui appartient », dans le respect des dispositions légales en vigueur ; Elle s'inscrit dans une démarche d'intérêt général, intimement liée aux enjeux écologiques et environnementaux présents et à venir ; Ainsi, elle s'interdit expressément toute forme d'exploitation commerciale ou non des dits terrains en préservant à l'ensemble de son activité un caractère non lucratif ; A titre accessoire, l'association se réserve la possibilité de communiquer sur ses actions, objectifs et enjeux écologiques liés et de mener ou participer à des actions de sensibilisation à titre exclusivement gracieux ; L'association s'interdit expressément toute forme de rémunérations, contreparties, défraiements ou avantages en nature, de nature pécuniaire ou non, directes ou indirectes, vis-à-vis de toute personne physique ou morale dirigeant, donateur ou bienfaiteur de l'association ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Champcevinel (24750)

Associations de Champcevinel

Siège INSEE

4 CHEMIN DES CORNEILLES, 24750 CHAMPCEVINEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W243009275
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909106270
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 243P

Activité

préservation du patrimoine

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr