GROUPEMENT DE PROPRIÉTAIRES D'ANGUNANT, LAVALADE, PUYPINSON, COMMUNE DE SAINT LÉON SUR L'ISLE

Active Saint-Léon-sur-l'Isle 1980-08-13
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la régualtion des prédateurs, la répression du braconnage et l'exploitation rationelle de la chasse sur les territoires ou le groupement possèdera le droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Léon-sur-l'Isle (24110)

Associations de Saint-Léon-sur-l'Isle

Contact

#

Identifiants

RNA
W243005008
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4740
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr