CERCLE DES CONSEILS DU ROYAUME D'ARAUCANIE-PATAGONIE

Active Chourgnac 1994-01-03
M

Mission

de doter de la personnalité morale en droit français les conseils du royaume d'Araucanie-Patagonie tels qu'ils sont institués par les titres V et VI de la constitution orélienne du 17 novembre 1860. L'association de ce fait pourra ester en justice pour la défense de l'honorabilité des Amérindiens contre toutes menées racistes, mais aussi défendre le chef de la maison royale ou, enfin suivant qu'il lui semblera opportun, se défendre comme entités, conseil du royaume et/ou conseil d'état, ou défendre éventuellement un de leur membre attaqué isolément en raison de sa fonction

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chourgnac (24640)

Associations de Chourgnac

Contact

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Identifiants

RNA
W243004972
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
307332
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr