ASSOCIATION 8 POOL PERIGORD VERT

Active Tocane-Saint-Apre 2016-01-19
M

Mission

développement et pratique du billard ; les moyens d'action de l'association dont (exemples) : organisation de tournois internes et de compétitions officielles, participation aux championnats organisés par l'AFEBA ; l'association s'interdit toute discrimination illégale sociale, religieuse, politique, et veille au respect de ce principe, ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité National Olympique et Sportif Français ; elle garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres, et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel ; elle s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables à sa discipline sportive, définies par la loi

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Tocane-Saint-Apre (24350)

Associations de Tocane-Saint-Apre

Siège INSEE

4 PLACE DES TILLEULS, 24350 TOCANE-SAINT-APRE

Contact

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Identifiants

RNA
W243004907
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
828089920
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 243P

Activité

billard, quilles

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr