ENTENTE DE PROPRIETAIRES

Active Chalagnac 1994-05-27
M

Mission

l'exploitation rationnelle de la chasse. Le développement du gibier par la protection. La destruction des nuisibles. La repression des nuisibles. La repression du braconnage. La protection des bois et forêts. La règlementations de la cueillette des champignons. L'organisation interne de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chalagnac (24380)

Associations de Chalagnac

Contact

#

Identifiants

RNA
W243004787
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
307436
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr