M
Mission
la conservation du gibier et son remplacement. La protection et la répression du braconnage, la destruction des animaux et oiseaux nuisibles, l'organisation d'une ou plusieurs réserves sur lesquelles la chasse demeurera interdite à tous pendant au moins trois ans
Domaines
- chasse 👉 Isle Double Landais
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martial-d'Artenset (24700)Associations de Saint-Martial-d'Artenset
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W243003390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
301257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 243P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr