M
Mission
le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la régulation des prédateurs, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle du gibier vivant sur les territoires où elle possède les droits de chasse, soit par apport des membres adhérents aux présents statuts ou par bail
Domaines
- chasse 👉 Terrassonnais Haut Périgord Noir
@
Commune & Contact
Commune
Fossemagne (24210)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W243003045
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
308276
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 244S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr