ASSOCIATION DE CHASSE DES POURCAUDS

Active Servanches 1999-05-05
M

Mission

pratiquer la chasse sur un territoire apporté par messieurs Guedon Jean, Freylon Jean-Pierre, Richard Joseph, l'ayant eux-mêmes reçu en location par bail de chasse en date du 27 février 1999 de messieurs d'Arlot de Cumond Charles, d'Arlot de Cumond François Xavier propriétaires des lieux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Servanches (24410)

Associations de Servanches

Contact

#

Identifiants

RNA
W243002928
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
308583
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr