COMITE DES FETES DE COUTURES Dissoute Coutures Comités des fêtes W243002830 Créée en 1994 Cette association est dissoute depuis le 2008-10-03. festivités locales
Données officielles Sources / RNA Siège Coutures (24320) Identifiants RNAW243002830 HIST.307533 Historique Créée le 13/12/1994, dernière déclaration le 04/02/2009 5 évènements 13/12/1994 Création 28/12/1994 Publication au Journal Officiel 03/10/2008 Dissolution 04/02/2009 Dernière déclaration 30/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.