PLAN DE GESTION DU SANGLIER

Active Vallereuil 2003-05-06
M

Mission

permettre aux groupements, la pratique de la chasse au sanglier (et éventuellement au cerf) et l'exploitation rationnelle de cette chasse sur les territroires où les participants de l'association possèderont le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vallereuil (24190)

Associations de Vallereuil

Siège INSEE

LE BOURG, 24190 VALLEREUIL

Contact

#

Identifiants

RNA
W243002621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993460963
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
309409
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 243P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr