SAINT MARTIAL D'ARTENSET - ENVIRONNEMENT - SERVICES PUBLICS SAMAD'A

Active Saint-Martial-d'Artenset 2008-05-14
M

Mission

protection de l'environnement, qualité de la vie, maîtrise de l'urbanisme, lutte contre toutes les formes de nuisances environnementales et d'atteinte au milieu (air, eau, sols?), et contre les risques sanitaires, environnementaux, naturels, technologiques, dans la ville de Saint Martial d'Artenset, la Communauté de communes "Isle - Double" et les communes riveraines, intervention dans les domaines de la qualité et le bon fonctionnement des services publics locaux, promotion et utilisation des moyens de démocratie participative, collecte d?informations communicables, diffusion de celle-ci, en agissant envers les intéressés, populations, acteurs locaux et régionaux, administrations et services publics concernés

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Martial-d'Artenset (24700)

Associations de Saint-Martial-d'Artenset

Contact

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Identifiants

RNA
W243002480
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr