Mission
de veiller à ce que l'environnement déjà atteint ne subissel pas à nouveau de graves dégradations du fait d'intervention de tous genres pouvant être jugées préjudiciables notamment l'exploitation de carrière - à ce que la qualité de vie, des biens, et des installations, de ses résidents soit préservée en tout point - à ce que si des réalisations s'avéraient obligatoires du fait de quiqonque et quelqu'en soit la raison, tout soit bien pensé, étudié et mis en oeuvre pour que le bien être de
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Dronne et Belle
Commune & Contact
Commune
La Chapelle-Faucher (24530)Associations de La Chapelle-Faucher
Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 242S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr