LA BOULE MAREUILLAISE Active La Chapelle-Montabourlet Pétanque W243002011 Créée en 1993 la pratique de l'éducation physique et des sports - la pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-Montabourlet (24320) Identifiants RNAW243002011 HIST.306509 Historique Créée le 13/04/1993, dernière déclaration le 26/04/1999 4 évènements 13/04/1993 Création 28/04/1993 Publication au Journal Officiel 26/04/1999 Dernière déclaration 15/10/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.